Règlement Interne


Sport club vélocipédique de Marchovelette ASBL

 

Chapitre 1:DISPOSITIONS GENERALES

Article I. 

Afin de répondre aux dispositions de l'Art. 8 des statuts du Sport Club Vélocipédique de Marchovelette ASBL, le Conseil d'administration propose le présent règlement interne. Ce dernier sera communiqué à tous les membres du club.

Article II. 

Le présent règlement est d'application pour tous les membres du club.

Article III. 

Le présent règlement interne est de la compétence exclusive du Conseil d'Administration. Il peut être modifié par ce dernier à tout moment, auquel cas ces modifications seront notifiées aux membres.

Chapitre 2:L'ASSOCIATION

Article IV. 

Le Sport Club Vélocipédique de Marchovelette ASBL (SCVM ASBL) est une association à but non lucratif ayant pour but la promotion du sport en général et du cyclisme en particulier.

Article V. 

Le SCVM ASBL est régie par un Conseil d'Administration. Seul le Conseil d'Administration est habilité à engager le club.

Article VI. 

Conformément à l'Art. 7 des statuts du SCVM ASBL, des membres adhérents peuvent devenir des membres effectifs suivant les modalités prévues dans les statuts.

Article VII. 

Le siège social du SCVM ASBL est situé rue de la Chasse 50, 5380 Marchovelette.

Article VIII. 

Le  SCVM ASBL est affilié à la FEDERATION CYCLISTE WALLONIE BRUXELLES. La majorité des membres effectifs dispose d'une licence F.C.W.B.

Article IX. 

Section 9.01 

Le Conseil d'Administration du SCVM ASBL est composé:

  • D'un président
  • D'un vice président
  • D'un secrétaire
  • D'un trésorier
  • De membres

Section 9.02 

L'Assemblée Générale a lieu une fois par an. Les administrateurs sont élus à la majorité pour quatre ans et sont rééligibles. Seuls les membres effectifs peuvent prendre part au vote et faire acte de candidature. Les convocations à l'Assemblée Générale sont adressées à tous les membres effectifs.

Chapitre 3:COTISATIONS

Article X. 

Conformément à l'Art.13 des statuts du SCVM ASBL, les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Celle-ci doit être payée au SCVM ASBL lors de la demande de la licence.

Section 10.01Poussins, Pupilles, Benjamins Minimes

Le montant de la cotisation annuelle s'élève à 70€.

Section 10.02Cadets et Juniors

Le montant de la cotisation annuelle s'élève à 110€.

Chapitre 4:Licences

Article XI

Tout membre adhérent du SCVM ASBL fait une de demande de licence dans les règles fixées par la Fédération Cycliste Wallonie Bruxelles.

Le montant de la licence est à charge du membre adhérent.

Section 11.01Poussins, Pupilles, Benjamins

La prise de licence implique la participation à un minimum de 15 épreuves.

Section 11.02Minimes

La prise de licence implique la participation à un minimum de 15 épreuves.

Section 11.03Cadets

La prise de licence implique la participation à un minimum de 40 épreuves.

Section 11.04Juniors

La prise de licence implique la participation à un minimum de 40 épreuves.

Chapitre 5:ÉQUIPEMENTS

Article XII. 

Section 12.01Equipents de Sécurité

Chaque membre adhérent recevra un kit de lampe (avant/arrière), lors du premier entraînement collectif ou de son affiliation au SCVM ASBL, qui devra être utilisé lors de chaque entraînement collectif.

Son utilisation est vivement conseillée lors des entraînements individuels.

 

Si le membre adhérent se désaffilie du SCVM ASBL, ce kit de lampe devra être restitué directement au SCVM ASBL.

 

Le port du casque est obligatoire à tout moment.

Section 12.02Équipements textiles

Les membres adhérents ont l'obligation de porter les équipements textiles du club lors des courses et des entraînements individuels ou collectifs et ce, tant que le coureur est affilié au club.

Pour les nouveaux membres adhérents, le port des équipements du club est obligatoire dès la réception de ces derniers.

En dérogation à cette section, des vêtements complémentaires pourront être utilisés et cachés ceux du club lorsque les conditions climatiques l'obligeront.

 

En cas de non-respect de cette section, le comité peut prendre des sanctions.

 

Lors de la rentrée d’une pièce d’équipement gravement détériorée de manière non volontaire (chute), celle-ci sera changée selon les limites du stock.

(a)Poussins, Pupilles, Benjamins et Minimes

Après avoir fait la demande de licence auprès de la FCWB et avoir soldé le montant de la cotisation annuelle au club, le membre adhérent doit commander un kit d’équipement de base à payer lors de la commande.

Le kit est composé des éléments suivants :

 

Description

Quantité

Maillot à manches courtes

1

Veste à longues manches

1

Cuissard

1

Collant

1

 

 

Le prix du kit d’équipement de base est fixé à 170€. Ce prix peut évoluer chaque saison.

(b)Cadets et Juniors

Après avoir fait la demande de licence auprès de la FCWB et avoir soldé le montant de la cotisation annuelle au club, le membre adhérent doit commander un kit d’équipement de base à payer lors de la commande.

Le kit est composé des éléments suivants :

 

Description

Quantité

Maillot à manches courtes

2

Veste à longues manches

1

Cuissard

2

Collant

1

 

 

Le prix du kit d’équipement de base est fixé à 240€. Ce prix peut évoluer chaque saison.

Section 12.03Remboursement

Le kit de base est remboursé dans son intégralité si et seulement si le coureur a participé au nombre de courses imposé suivant la catégorie dans laquelle il évolue (voir Article XI).

 

 

Chapitre 6:PRIMES

Article XIII.

Section 13.01 Générlité

À partir de la catégorie Minimes, une prime est octroyée selon les prestations de la saison en cours.

Pour recevoir les primes attribuées, il faut remplir les conditions suivantes:

  • Le coureur doit porter les équipements du club;
  • Le coureur doit commander au moins un repas au "Souper - Remise des primes" de fin de saison.
  • Le coureur doit compléter et envoyer la "feuille de résultats" au SCVM ASBL avant le 31/10 de chaque année à l'adresse e-mail du club.

"La feuille de résultats" est un fichier numérique, envoyer par courrier électronique, et qui rassemble l'ensemble des résultats des compétitions sur route et cyclocross et se rempli du 01 novembre au 31 octobre.

Si une des conditions n'est pas remplie, le montant des primes sera considéré comme acquis pour le SCVM ASBL.

Si les conditions sont réunies et qu'un membre se désaffilie, ce dernier a droit à 50% du total des primes qui lui sont dues par le SCVM ASBL.

En cas de « force majeure», le Comité d'Administration se réserve le droit de statuer au cas par cas.

Section 13.02Minimes

(a)Championnat de Belgique

Suivant le type d'épreuve, la prime relative au titre de Champion de Belgique est reprise dans le tableau ci-dessous.

Type d'épreuves

Primes

Route

200€

Contre-la-montre

200€

Cyclo-cross

200€

Piste

200€

 

(b)Championnat de Wallonie

Suivant le type d'épreuve, la prime relative au titre de Champion de Wallonie est reprise dans le tableau ci-dessous.

Type d'épreuves

Primes

Route

50€

Contre-la-montre

50€

Cyclo-cross

50€

Piste

50€

Section 13.03  Cadets et Juniors

(a)Généralité - Prime de classement

(i) Route

La prime sur route se calcule de la manière suivante et est versée pour les vingt premières places de l'épreuve:

              (0.5€ x Nombre de partants) / Place du coureur

 

(ii)Piste

La prime sur piste est versée pour les trois premières places du classement général et uniquement si le  nombre de participants est supérieur à dix compétiteurs.

 

Place

Prime

1er

15€

2ème

8€

3ème

5€

 

(b)Interclubs - avec le SCVM ASBL

(i)Classement individuel

Par dérogation à la Section 13.03(a)du présent règlement interne, le coureur aligné par le SCVM ASBL et s'est classé dans les trois places d'un interclubs, les primes seront:

 

Place

Prime

1er

125€

2ème

90€

3ème

60€

 

 

(ii)Classement par équipe

En complément de la prime mentionnée à l'Article XIII, l'équipe alignée sous les couleurs SCVM ASBL recevra une prime à se partager entre les coureurs ayant participés à l'épreuve. Le Comité d'Administration se réserve le droit d'exclure un ou des coureurs n'ayant pas participé(s) au résultat de l'équipe.

Les primes seront de:

 

Place

Prime

1er

150€

2ème

80€

3ème

50€

 

(iii)Autres prix

Les prix récoltés collectivement seront partager entre les coureurs ayant participés à l'épreuve.

  1.  
  2.  

(c)Championnat de Belgique

Par dérogation à la Section 13.03(a) du présent règlement interne, la prime d'un titre de Champion de Belgique, suivant le type d'épreuve, sera:

 

Type d'épreuves

Primes

Route

1000€

Contre-la-montre

500€

Cyclo-cross

200€

Piste

100€

 

(d)Championnat de Wallonie

Par dérogation à la Section 13.03(a) du présent règlement interne, la prime d'un titre de Champion de Wallonie, suivant le type d'épreuve, sera:

 

Type d'épreuves

Primes

Route

200€

Contre-la-montre

100€

Cyclo-cross

50€

Piste

50€

 

(e)Championnat provincial

Par dérogation à la Section 13.03(a) du présent règlement interne, la prime d'un titre de Champion provincial, suivant le type d'épreuve, sera:

 

Type d'épreuves

Primes

Route

100€

Contre-la-montre

25€

Cyclo-cross

20€

Piste

20€

 

Chapitre 7:ENTRAÎNEMENTS / COURSES

Article XIV. 

Des entraînements collectifs sont organisés par le SCVM ASBL, la participation y est largement souhaitée au risque de les voir être supprimés faute de participants.

 

Le Comité d'Administration délègue le pouvoir aux moniteurs:

  • de contrôler l'état du vélo de chaque adhérent avant le départ d'un entraînement collectif. Tout membre adhérent disposant d'un vélo défectueux tels que: Freins usés, direction défectueuse, changements de vitesses défectueux etc. se verra exclure des entraînements collectifs tant que le moniteur jugera que la sécurité du membre ou des autres membres n'est pas optimale.
  • d'exclure un membre adhérent, conformément à la Section 12.01, des entraînements collectifs si celui-ci n'a pas son kit de lampes et son casque.

 

En outre, il est demandé à chaque membre adhérent d'avoir un "garde-boue" prêt à être monter sur son vélo si les conditions climatiques l'exigent.

Article XV. 

Tout membre adhérent ne participant pas à une course annoncée (course organisée par le SCVM ASBL ou protégée par celui-ci) sera sanctionné.

 

Tout membre adhérent ne participant pas à une course organisée par le club et qui se présente  au départ d’une autre course le même jour sera sanctionné.

 

Tout membre adhérent ne participant pas un interclubs pour lequel il a été sélectionné par le SCVM ASBL, sans prévenir le Comité d'Administration dans les sept jours ouvrables avant la compétition, sera sanctionné.

Les autres cas de non participations seront jugés au cas par cas par le Comité d'Administration qui se réserve le droit de sanctionner le membre adhérant.

Chapitre 8:Suivi du sportif et stage

Article XVI. 

Section 16.01Suivi du sportif

Pour les catégories cadets et juniors et par saison, le SCVM ASBL propose à ses affiliés un suivi sportif avec "Concept Performance" afin d'atteindre leurs objectifs fixés. Dès lors, une participation financière, de la part du SCVM ASBL, sera octroyée en fin de saison.

Les conditions d'octroi:

  • justificatif des dépenses (facture fournie par Concept Performance)
  • participer au nombre de courses imposé suivant la catégorie dans laquelle il évolue (voir Article XI).

La participation financière couvre au maximum 300€ des dépenses totales engagées par coureur.

Section 16.02Stage

Dans la mesure du possible, le SCVM ASBL proposera un stage pour les catégories

  • Poussins, Pupilles, Benjamins et Minimes
  • Cadets/Juniors

Suivant les stages et les saisons, le club communiquera en temps utile toutes les informations relatives à ces stages.

Chapitre 9:Lutte contre le dopage

Article XVII. 

La règlementation et la législation applicables en Communauté française sont:

  • Décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 octobre 2015 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage.

Sur base des règles reprises dans la réglementation et la législation, le comité se réserve le droit de statuer sur la nécessité de prendre des sanctions supplémentaires allant d'une amende financière à l'exclusion du club.

Chapitre 10:SANCTIONS

Article XVIII. 

En plus des sanctions possibles annoncées dans les articles précédents, lorsqu’un membre adhérent se voit attribué une sanction par la fédération et/ou les commissaires, le comité se réserve le droit de statuer sur la nécessité de prendre des sanctions supplémentaires allant d'une amende financière à l'exclusion du club.

Chapitre 11:DROIT D'IMAGE

Article XIX. 

Autant que possible, le club mettra des photos des coureurs sur le site officiel du SCVM ASBL ainsi que sur son groupe facebook privé

Sans réaction écrite des parents, dans les 15 jours suivants la réception du présent règlement par voie électronique, le club considérera qu’il n’y a aucune restriction demandée au niveau de la publication des photos.

Par conséquent, aucune plainte ne sera considérée comme recevable.

Chapitre 12:DIVERS

Article XX. 

Le présent Règlement Interne est envoyé par Voie électronique à tous les membres du Club.

Tout cas non prévu dans ce règlement sera de la compétence du Comité d'Administration, lequel se réserve le droit d’apporter à ce règlement les modifications qu’il jugera opportunes.

 

Fin